Le détective et le règlement sur le gruyère

En Suisse, les règles pour les détectives privés sont un patchwork de caprices cantonaux, créant un système qui sape ses propres normes.

The Detective and the Swiss Cheese Regulation

On pourrait imaginer la Suisse comme un bastion de l'ordre, un pays où chaque facette de la vie publique et commerciale est régie par des règles claires et sensées. Cette image, comme de nombreux clichés nationaux, se dissout à y regarder de plus près. Considérez le monde du détective privé, une profession qui, par nature, opère à la limite de la légalité. Ici, on ne trouve pas une norme fédérale uniforme, mais une tapisserie déconcertante de réglementations cantonales, allant d'une licence stricte à un laissez-faire total.

Dans ce paysage, le canton de St-Gall se distingue comme un îlot de diligence. Depuis 1980, toute personne souhaitant travailler comme enquêteur privé doit y posséder un permis officiel. Les candidats doivent démontrer une bonne réputation et, surtout, réussir un examen de droit. C'est un système conçu pour garantir un niveau de professionnalisme et de connaissances juridiques. Les autorités cantonales considèrent leur modèle comme un succès, un moyen de savoir qui mène un travail aussi sensible et de confirmer qu'il répond aux critères nécessaires. Actuellement, 75 personnes détiennent un tel permis à vie dans le canton.

C'est pourtant là qu'intervient le talent suisse unique pour l'auto-sabotage administratif. Alors que St-Gall vérifie les siens, de nombreux autres cantons n'ont aucune règle. Dans certaines régions du pays, n'importe qui peut imprimer une carte de visite et se faire appeler détective. L'absurdité réelle, cependant, est provoquée par la loi fédérale sur le marché intérieur. Cette loi oblige St-Gall à reconnaître les enquêteurs d'autres cantons, annulant ainsi de fait ses propres normes élevées. Comme le concède le département cantonal de la justice, cela conduit à une situation où des détectives qui ne répondent pas aux exigences de St-Gall peuvent y opérer légalement, simplement parce qu'ils viennent d'une juridiction moins réglementée.

Ce vide réglementaire ne s'étend pas à toutes les formes d'enquête, bien sûr. Lorsque les intérêts financiers de l'État sont en jeu, une solution nationale devient soudainement possible. Les soi-disant détectives sociaux, qui enquêtent sur la fraude à l'assurance et à l'aide sociale pour le compte d'organismes publics, sont régis par la loi fédérale et nécessitent un permis distinct. Il semble que l'impulsion pour une réglementation cohérente soit directement proportionnelle à l'argent en jeu.

Pour des opérateurs chevronnés comme Stérios Vlachos, détective agréé à St-Gall, ce système chaotique est simplement l'environnement dans lequel il travaille. Il déplore l'absence de règles nationales mais a clairement appris à naviguer dans les zones grises. Son succès, affirme-t-il, ne vient pas d'un ensemble de règles ordonnées mais de la construction d'un vaste réseau d'informateurs, dont beaucoup sont issus du milieu criminel lui-même. Ce n'est pas une profession pour les timides, et une certaine personnalité difficile, comme il l'admet, est une condition préalable à la survie.

La question qui se pose pour le reste d'entre nous est de savoir si ce patchwork sert l'intérêt public. Un système qui permet aux normes d'être dictées par le canton le moins réglementé offre-t-il une réelle protection ou une assurance de qualité ? Ou crée-t-il simplement un marché opaque où les personnes bien connectées prospèrent et où les clients sont laissés à deviner la compétence de la personne qu'ils embauchent ? L'approche suisse de l'enquête privée semble être un triomphe du principe fédéraliste sur le bon sens.

Écrit par Christiane Hofreiter christiane.hofreiter@alpineweekly.com